La liste suit l'ordre chronologique et couvre les textes encadrant l'inscription des étudiants, l'évaluation, les stages, les diplômes et l'activité des enseignants-chercheurs.
Liste complète des textes
- Arrêté n° 62, 4 août 2004. Organisation administrative du rectorat, de la faculté, de l'institut, de l'annexe universitaire et de leurs services communs.
- Instruction DGFS n° 183, 2006. Classification des étudiants dans le système classique.
- Décret exécutif n° 08-130, 3 mai 2008. Statut particulier de l'enseignant-chercheur.
- Arrêté n° 711, 3 novembre 2011. Règles communes d'organisation et de gestion pédagogiques des études en vue des diplômes de licence et de master.
- Arrêté n° 712, 3 novembre 2011. Modalités d'évaluation, de progression et d'orientation aux deux cycles menant à la licence.
- Arrêté n° 714, 3 novembre 2011. Modalités de classement des étudiants.
- Arrêté n° 451, 9 décembre 2012. Caractéristiques de l'attestation provisoire de réussite pour la licence et le master.
- Arrêté n° 452, 9 décembre 2012. Caractéristiques du relevé de notes pour la licence et le master.
- Arrêté n° 453, 9 décembre 2012. Caractéristiques du supplément au diplôme accompagnant la licence et le master.
- Visa des documents pédagogiques, 9 décembre 2012. Authentification des documents pédagogiques délivrés par l'université.
- Décret n° 13-306, 31 août 2013. Organisation des stages de terrain et en milieu professionnel au profit des étudiants.
- Arrêté n° 362, 9 juin 2014. Modalités d'élaboration et de soutenance du mémoire de master.
- Arrêté n° 363, 9 juin 2014. Conditions d'inscription aux études universitaires menant au diplôme de master.
- Arrêté n° 364, 9 juin 2014. Modalités et conditions d'accès des titulaires du DEUA à la formation pour le diplôme de licence.
- Arrêté n° 371, 11 juin 2014. Création des conseils de discipline dans les établissements de l'enseignement supérieur, leur composition et leur fonctionnement.
- Arrêté n° 19, 21 janvier 2015. Nature des stages.
- Arrêté n° 929, 20 juillet 2016. Volume horaire hebdomadaire d'enseignement de l'enseignant-chercheur.
- Arrêté n° 930, 26 juillet 2016. Modalités d'aménagement du volume horaire d'enseignement pour le maître-assistant en phase de préparation du doctorat.
- Arrêté n° 931, 28 juillet 2016. Aménagement du volume horaire d'enseignement de l'enseignant-chercheur occupant une fonction supérieure.
- Arrêté n° 932, 28 juillet 2016. Organisation de l'accompagnement pédagogique des enseignants-chercheurs nouvellement recrutés.
- Arrêté n° 933, 28 juillet 2016. Règles relatives à la prévention et à la lutte contre le plagiat.
- Arrêté n° 1145, 21 décembre 2017. Modifie l'arrêté n° 364 du 9 juin 2014 relatif aux modalités et conditions d'accès des titulaires du DEUA à la licence.
- Arrêté n° 302-082, 11 novembre 2018. Nomenclature des recettes et dépenses du compte d'affectation.
- Arrêté n° 44, 13 janvier 2019. Modalités de création, d'organisation et de fonctionnement des clubs scientifiques dans les établissements de l'enseignement supérieur.
