Présentation
Cette page regroupe les textes réglementaires et juridiques de référence qui encadrent l'activité de l'enseignant-chercheur, du doctorant et la vie universitaire à l'Université de Saida - Docteur Moulay Tahar. L'ensemble des documents est disponible au téléchargement au format PDF.
Liste des documents
- Arrêté n° 170 relatif à l'Habilitation universitaire, 2018.
- Arrêté ministériel portant sur la mission d'encadrement et ses modalités d'application.
- Statut particulier de l'enseignant-chercheur, loi n° 131 (2008).
- Décret exécutif portant statut particulier du doctorant.
- Accompagnement pédagogique de l'enseignant nouvellement recruté.
- Décret fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du Conseil de l'éthique et de la déontologie universitaires.
- Décret présidentiel fixant la grille indiciaire des salaires des fonctionnaires et le régime de paiement de leurs traitements.
